Accueil
Direction
Actualités
Communiqués
Procédures
Contacts
Services DCCFE
Cadastre
Historique du Cadastre
Vision & Missions
Bornage contradictoire
Frais de bornage
bornages 2018
Bornages 2019
Bornages 2020
Les bornages des Régions 2024
Les normes du cadastre
Code foncier et domanial
Lexique Foncier
Manuel de procédure du Cadastre
Note d'information sur les N° de Réquisitions et Morcellements
Note d'information sur les titres fonciers scannés
Arreté portant fixation des prix des cessions et concessions en cas d'expropriations et de baux
Conservation foncière
Procédure de création des Titres fonciers
Par Immatriculation/ Morcellement
Procédure des opérations post-immatriculation
Titres fonciers
Normes de services
JOURNAL OFFICIEL RT
Note d'information sur les titres fonciers scannés
Note d'information sur les N° de Réquisitions et Morcellements
JO_Arrêté 220_Portant institution d'un droit forfaitaire sur les opérations de transferts de propriété
arreté portant fixation des prix des cessions et concessions en cas d'expropriations et de baux
NOTE DE SERVICE N° 036/ 2018/ OTR/ CI portant mesures de traitement accéléré des mutations totales
Enregistrement et timbres
Documents Juridiques
Conservation foncière
Décrets/Arrêtés
Décrets Nomination des Conservateurs
Mission & Vision de la conservation Foncière
Cadastre
Décrets/Arrêtés
Statistiques
Statistiques des Etats Descriptifs
Statistiques des Mutations Totales
Délais Moyens des Mutations Totales
Mutations Totales par Mois
Mutations Totales par Année
Evolution Annuelle des Mutations Totale de 2019 à 2023
Mutation totale par genre de 2019 à 2023
Tableau comparatif du délai mensuel des mutations totales
Historiques des statistiques des recherches
Les hypothèques des TF
Statistiques de scannage de Titres Fonciers
Statistiques des Titres Fonciers
Statistiques des Titres Fonciers créés par genre
Tarifications
Formulaires de Plaintes
Contacts
SUIVI
DE DOSSIERS
Journaux Officiels RT - 2024
Bornages contradictoires GL et RM 2024
Bornages des régions - 2024
Journaux Officiels RT - 2023
Bornages contradictoires GL et RM 2023
Bornage RC, RK et RS - 2023
Suivre ma réquisition d'immatriculation
Télécharger mon bordereau de réquisition
Code foncier et domanial
RECHERCHES
DE TITRES
Mutations Totales
Hypothèques Signés
Liens
Utiles
DÉPÔT DE PLAINTES FONCIÈRES
PERMIS DE CONSTRUIRE AU TOGO
NOTE D'INFORMATION N° 2892bis/MEF/SG/DADC
Détails
Date de publication
Un problème? Déposez vos Plaintes/ Oppositions facilement en ligne...
Déposez une Plainte!
